Tous les rapports de la session du 8 avril 2013
Bonjour,
Vous trouverez à cette adresse (qu’il faut recopier dans votre navigateur)
https://www.dropbox.com/sh/d4fw22wn6jg7j8j/7UUxwrEosP
tous les rapports de la session du 8 avril 2013.Il s’agit des rapports de la DM (Décision modificative) n°1 de 2013, organisés selon les 8 chapitres habituels (Commissions A à G) dont les compétences sont rappelées ci-dessous. Il y a aussi les rapports de la CP (Commission permanente) qui sont en général votés en bloc en fin de séance, mais pour lesquels, en cas de désaccord, je peux demander un vote séparé afin de marquer une opposition ou des réserves sur certains dossiers. Les rapports de la CP sont également classés en fonctions des commissions A à G.
Toutes vos remarques, suggestions, commentaires sont les bienvenus, et peuvent m’être envoyées directement sur mon adresse au Conseil Général : cdupraz@cg34.fr
Commission A : Aménagement durable du territoire, Politique foncière et logement social
Commission B : Finances départementales et marchés publics, Education pour tous et administration générale, Ressources humaines
Commission C : Culture, Relations internationales, Santé, prévention, jeunesse, sport, loisirs,
bien vieillir
Commission D : Solidarités départementales
Commission E : Développement économique, économie solidaire et insertion
Commission F : Aménagement rural et des services publics, Agriculture et Forêt, Préservation des territoires ruraux
Commission G : Environnement, développement durable et agenda 21, Tourisme